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Grille tarifaire

Frais de consultation, de recherche et droits d’utilisation

La consultation des archives s’effectue sur rendez-vous, sous la direction d’un bénévole. Des frais de 10 $ sont exigés des non-membres pour chaque heure de consultation. Les membres ont droit à une heure de consultation gratuite chaque année et à un tarif réduit de moitié pour chaque heure additonnelle.

Des mandats de recherche peuvent aussi être confiés à l’équipe d’Héritage Sutton ce qui entraine des frais de recherche et le cas échéant d’utilisation.

TYPE DE SERVICE

10 $

FRAIS

25 $
  • DNAM,SND,SANDASNDNKAS D

Type de serviceFrais
Frais d’ouverture de dossier10 $
Frais de consultation
   Membres (première heure gratuite)
   Non membres

5 $ / l’heure
10 $ / l’heure
Frais de préparation et manutention25$
Droits d’utilisation
   Photos
      utilisation privée
      utilisation publique
   Séquence vidéo
   Séquence sonore


5 $ / photo
20 $ / photo
5 $ / seconde
2,50 $ / seconde
Recherche pour un tiers et constitution d’un dossier25 $ / l’heure
Numérisation
   d’une photo avec fiche info
   d’un document

5 $ / photo
2 $ / page
Photocopies0,25 $ / page
Transfert de documents ou photos sur CD, DVD, clé USB1 $ / document ou photo
Cahiers
   Chacun
   Série de 31 (cueillette au local)
   Avec deux boîtiers

5 $
150 $
180 $
Boîtiers20 $ l’unité, 2 pour 35 $
Frais de poste, s’il y a lieuvariables
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