Frais de consultation, de recherche et droits d’utilisation
La consultation des archives s’effectue sur rendez-vous, sous la direction d’un bénévole. Des frais de 10 $ sont exigés des non-membres pour chaque heure de consultation. Les membres ont droit à une heure de consultation gratuite chaque année et à un tarif réduit de moitié pour chaque heure additonnelle.
Des mandats de recherche peuvent aussi être confiés à l’équipe d’Héritage Sutton ce qui entraine des frais de recherche et le cas échéant d’utilisation.
Type de service | Frais |
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Frais d’ouverture de dossier | 10 $ |
Frais de consultation Membres (première heure gratuite) Non membres | 5 $ / l’heure 10 $ / l’heure |
Frais de préparation et manutention | 25$ |
Droits d’utilisation Photos utilisation privée utilisation publique Séquence vidéo Séquence sonore | 5 $ / photo 20 $ / photo 5 $ / seconde 2,50 $ / seconde |
Recherche pour un tiers et constitution d’un dossier | 25 $ / l’heure |
Numérisation d’une photo avec fiche info d’un document | 5 $ / photo 2 $ / page |
Photocopies | 0,25 $ / page |
Transfert de documents ou photos sur CD, DVD, clé USB | 1 $ / document ou photo |
Cahiers 1 à 37 38 et suivants Série 1 à 38 incluant deux boîtiers | 5 $ 10 $ 188 $ |
Boîtiers | 20 $ l’unité, 2 pour 35 $ |
Frais de poste, s’il y a lieu | variables |